Conseil Municipal du 28 mars 2012




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-41RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : contrat d'objectifs 2012-2014 avec le Conseil Général du Bas-Rhin - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-42SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'JAZZ BAND DE HAGUENAU' - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-43SUBVENTION A l'ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-33PROMOTION DES MOYENS DE DEPLACEMENT ELECTRIQUES : partenariat avec la société SEW USOCOME et l'association VELO EMPLOI - Délibération - Annexe

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-34BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-35BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget annexe du service de l'eau - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-36BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget annexe du service de l'assainissement collectif - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-37BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget annexe du service de l'assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-38BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget annexe de la chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-39BUDGET PRIMITIF 2012 : Budget annexe parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-40IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d'imposition pour 2012 - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-44CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention de partenariat 2012 - 2014 avec la Ville de Haguenau et la Communauté de Communes de la Région de Haguenau - Délibération - Annexe
2012-CM-45CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention de partenariat 2012 - 2014 avec la Ville de Haguenau et la Communauté de Communes de la Région de Haguenau - Délibération - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-46REZ-DE-CHAUSSEE DE L'ANCIENNE DOUANE : mise en place d'un bail commercial - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-31CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-32CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2012 - Délibération - (sans annexe)